Membres

Charles-Eric CLESSE

Chargé de cours

Charles-Eric Clesse est titulaire d'un doctorat en sciences juridiques et professeur de droit pénal social, droit pénal des affaires et risques professionnels à l'Université libre de Bruxelles. 

 

Titre et fonction :

Professeur, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie

Membre du CRDP

Date d'entrée en fonction à l'ULB :

2007

 

Recherches principales :

Les recherches principales de M. Clesse portent sur le droit pénal social et la traite des êtres humains.

 

Activité professionnelle principale :

En plus de sa fonction de professeur à l'Université Libre de Bruxelles, Charles-Eric Clesse est auditeur du travail du Hainaut et magistrat presse de l'auditorat du travail du Hainaut.

 

Principales publications :

- Les inspections sociales : pouvoirs et compétences, Louvain-La-neuve, Anthémis, 2009, 260 pages.Les inspections sociales : pouvoirs et compétences, Louvain-La-neuve, Anthémis, 2009, 260 pages.

- Le droit pénal social, Livre n° 70 du Guide juridique de l’entreprise, Waterloo, Kluwer, 4ème édition, 2016, 156 pages.

- Droit pénal social, Répertoire pratique de droit belge, Bruxelles, Larcier​, 2ème édition, 2016, 705 pages.

- La traite des êtres humains. Etude de la loi belge éclairée des lois française, luxembourgeoise et suisse, Bruxelles, Larcier, 2013, 1037 pages.

- Les maladies professionnelles, Livre n° 71 du Guide juridique de l’entreprise, Waterloo, Kluwer, 2014, 92 pages.

- La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui – Questions spéciales, Livre 40bis du Traité théorique et pratique des responsabilités, Kluwer, 2016, 54 pages ; Etudes pratiques de droit social, 2016/4, 56 pages.

Présentation du cours :

 

Droit pénal social

Le cours aborde tant le droit procédural que le droit spécial.

Après avoir analysé les différents pouvoirs des services d'inspections (saisie, visite domiciliaire, procès-verbaux, etc.), nous nous attarderons à étudier les différentes personnes pénalement responsables en droit pénal social (employeur, préposé, mandataire, travailleur, personne moral).

Ensuite, nous analyserons quelques grandes incriminations de droit pénal social avant de nous attacher à étudier la procédure pénale sociale : poursuites des infractions, sanctions, procédure administrative, etc. Quelques principes généraux du droit pénal - droit au silence ou non bis in idem - seront étudiés en tenant compte des spécificités du droit pénal social.

Droit pénal des affaires

Risques professionnels

Louise DESCAMPS

Doctorante

Louise Descamps est titulaire d’un master en droit (2018). Elle a orienté la plus grande partie de son master vers le droit pénal. À ce titre, son mémoire portait sur l’imputation de la circonstance aggravante objective de meurtre au complice de l’infraction visée à l’article 475 du Code pénal. C’est tout naturellement qu’elle a choisi d’orienter ses recherches doctorales dans la continuité de son sujet de mémoire.

 

Elle a intégré le Centre de Recherches en droit pénal en octobre 2018 et a débuté une thèse sur les formes secondaires de participation criminelle grâce à un financement Seed Money – Arc. Son ambition est d’analyser le système de participation criminelle belge, qui distingue actuellement le co-auteur du complice. Les critères pour distinguer ces deux notions n’étant pas clairs, elle tente de déterminer si la jurisprudence offre plus d’informations sur le sujet. La seconde partie de sa recherche consiste à comparer le système de participation tel qu’il se conçoit en Belgique avec les systèmes français et suisse. Enfin, un axe important de sa recherche porte sur les projets de réforme en cours et la façon dont pourrait être repensé le système existant tout en respectant les principes de responsabilité pénale personnelle et d’individualisation des peines.

 

Elle dispense actuellement les travaux pratiques du cours de méthodologie de la recherche en droit pénal à destination des étudiants de master 1.

Principales publications :

- DESCAMPS (L.), « Les trois temps de la peine. Où s'arrêtera la Cour? », J.E.D.H., 2019/2, pp. 103 à 119.

- DESCAMPS (L.), SCALIA (D.), « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2018/4, pp. 400 à 419.

- SCALIA (D.), DESCAMPS (L.), « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2017/4, pp. 363 à 392.

- MICHIELS (O.), DESCAMPS (L.), « L’action civile intentée par le curateur devant les juridictions répressives », J.L.M.B., 2018, pp. 1965 à 1973.

- DESCAMPS (L.), FRINCHABOY (J.), « La détention de sûreté allemande, chronique d’une dérive », Rev. D.H., 2018, 16p.

Contact :

Louise.descamps@ulb.ac.be

Bureau Petite Maison, avenue Jeanne 58-60

Laurent KENNES 

Chargé de cours

Laurent Kennes est titulaire d'un doctorat en sciences juridiques et professeur d’introduction à la procédure pénale, de droit pénal spécial et de droit pénal des affaires à l'Université libre de Bruxelles. Il enseigne aussi la procédure pénale à l'UMons.

 

Titre et fonction :

Docteur et chargé de cours, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie

Membre du CRDP

Date d'entrée en fonction à l'ULB :

2002

 

Recherches principales :

Les recherches principales de M. Kennes portent sur la preuve en matière pénale et le droit pénal spécial.

 

Activités professionnelles principales :

En sa qualité de chargé de cours à l'Université Libre de Bruxelles, Laurent Kennes est également expert membre de la commission de réforme du code de procédure pénale, commission nommée par le ministre de la Justice, avec les professeurs Marie-Aude Beernaert et Raf Verstraeten ainsi qu’avec Monsieur l’Avocat général Yves Liégeois.

 

Principales publications :

- L. Kennes, La preuve en matière pénale, Collection Pratiques du droit, Ed. Kluwer, Bruxelles, septembre 2005, 433 pages.

- L. Kennes, Manuel de la preuve en matière pénale, Ed. Kluwer, Bruxelles, 2009, 435 pages.

- A. Weyembergh et L. Kennes, Droit pénal spécial, T.1, Anthemis, Bruxelles, 2011, 400 pages.

- S. Cuykens, D. Holzapfel et L. Kennes, La preuve en matière pénale – Commentaire du règime de la preuve en droit pénal au départ des grands arrêts de jurisprudence, Larcier, 2015.

Présentation du cours :​

Introduction à la procédure pénale

Droit pénal spécial

Droit pénal des affaires

Franklin KUTY 

Professeur

Franklin Kuty est professeur de droit pénal général à l'Université libre de Bruxelles. Après avoir réalisé un doctorat en science pénale à ladite Université, il enseigne le cours de droit pénal général à l'Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons.

 

Titre et fonction :

Professeur, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie

Membre du CRDP

Date d'entrée en fonction à l'ULB :

2005

 

Recherches principales :

Les recherches principales de M. Kuty porte sur le droit pénal général et la fonction de juger.

 

Activité professionnelle principale :

Il a, dès la fin de ses études, exercé des fonctions judiciaires (avocat - 1996-2005 ; premier substitut du Procureur du Roi de Liège - 2005-2014 ; juge au Tribunal de première instance de Liège - 2014 à ce jour).

 

Principales publications :

- L’impartialité du juge en procédure pénale. De la confiance décrétée à la confiance justifiée, Bruxelles, Larcier, collection de thèses, 2005, 796 pages.

- Justice pénale et procès équitable, Bruxelles, Larcier, 2006, 2 volumes, 849 pages et 635 pages.

- Principes généraux du droit pénal belge – 1. la loi pénale, 3ème édition, Bruxelles, Larcier, 2018, 573 pages.

- Principes généraux du droit pénal belge – 2. l’infraction, Bruxelles, Larcier, 2010, 613 pages.

- Principes généraux du droit pénal belge – 3. L’auteur de l’infraction pénale, Bruxelles, Larcier, 2012, 395 pages.

- Principes généraux du droit pénal belge – 4. La peine, Bruxelles, Larcier, 2017, 1352 pages.

- Manuel de droit pénal spécial, Liège, Wolters Kluwer, 2018, 1335 pages (en collaboration avec A. De Nauw).

Présentation du cours :

 

Droit pénal général et spécial (partim droit pénal général)

Le cours tend à étudier la loi pénale (caractéristiques générales, autonomie, interprétation, empire dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes), l'infraction (catégories, élément moral, élément matériel, tentative), l’auteur de l’infraction (sujets du droit pénal, participation) et la peine (fonction, variétés, personnes physiques et morales, circonstances aggravantes et atténuantes, récidives et concours d’infractions). Illustration de la matière par de nombreux exemples d'infractions à travers la jurisprudence.

Romane LAGUEL

Doctorante

Titulaire d’une bourse FRESH allouée par le FNRS, Romane est doctorante à l’ULB depuis septembre 2017. Ses recherches portent sur le rôle des Organisations Non-Gouvernementales (ONG) et de ses acteurs périphériques dans la diffusion des idées pénales. Elle s’intéresse plus particulièrement aux mécanismes d’intervention et de diffusion du droit par les ONG faisant la promotion des droits humains et de l'Etat de droit dans ses différents contextes d'intervention. Son approche épistémologique s’inscrit dans le champ de l’anthropologie du droit. Elle effectue différents terrains auprès des acteurs principaux de cette diffusion, au sein des sièges et des pays d'intervention de différentes ONG.

 

 Diplômes :

  • Licence de droit, Université Pierre Mendès France, Grenoble

  • Master I Droit International et Européen, Universitat Autonoma de Barcelona

  • Master II Anthropologie du droit, Université Panthéon – La Sorbonne, Paris

Publications :

[à paraître] D. Scalia, R. Laguel, « Jean Graven, interdisciplinary and International Criminal Lawyer », The Dawn of a Discipline, Cambridge University Press, 2019

Contact : 

Romane.laguel@ulb.ac.be

Bureau Petite Maison,

Avenue Jeanne 58-60

Patrick MANDOUX

Maître de Conférences honoraire 

Patrick Mandoux est Maître de Conférences honoraire à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université Libre de Bruxelles. 

Titre et fonction : 

Avocat honoraire (Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles)

Conseiller honoraire à la Cour d'Appel de Bruxelles

Maître de Conférences honoraire

Licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles (1977), il fut avocat au barreau de Bruxelles (1977-1990), Juge au Tribunal de première instance de Bruxelles (1990-1999) et Conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles (1999-2013) où il exerça également la fonction de magistrat de presse (2009-2013).

A l’Université Libre de Bruxelles, il exerça successivement les fonctions d’Élève-Assistant, Assistant chargé d’exercices, Suppléant, Chargé d’enseignement et Maître de conférences pour différents cours  essentiellement relatifs au droit pénal et à la procédure pénale (1974-2019)

 

Il fut également, notamment :

  • Membre du Conseil Supérieur de la Justice (2004-2008)

  • Chargé de cours à l’École Nationale de Recherche de la Police fédérale (2008-2009) et à l’École Régionale et Intercommunale de Police (2009-2014)

  • Président (pour le Conseil Supérieur de la Justice et ensuite pour l’Institut de formation judiciaire) de la formation annuelle des futurs juges d’instruction (2000-2013)

  •  Vice-Doyen de la Faculté de droit de L’Université Libre de Bruxelles

Date d'entrée en fonction à l'ULB : 1974

Principales publications :

Il  fut, entres autres publications, le rédacteur - avec Damien Vandermeersch -  de la Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim, La procédure pénale) publiée par la Revue de droit pénal et de criminologie (1999-2019) et le coauteur de l’ouvrage Introduction à la Procédure pénale publié, dans ses 7 versions successives, par les Éditions La Charte (2009-2019).

Marc PREUMONT

Professeur

non renseigné

Damien SCALIA

Directeur 

Damien Scalia est Professeur de droit pénal et droit pénitentiaire à l’Université libre de Bruxelles, ainsi que Professeur invité (en droit international pénal) à l’Université de Lausanne.

 

Après avoir réalisé un doctorat en droit (international) pénal à l’Université de Genève et de Paris-Nanterre, il a conduit de nombreuses recherches sur les peines telles qu’appliquées au niveau international. Pour ce faire, il a été Visiting Scholar dans différentes universités : à la Colombia Law School (New-York, EU), au Irish Center for Human Rights à Galway (Irlande), au Oxford Institute for Ethics, Law and Armed Conflict (Oxford University – RU) ainsi qu’à l’Université catholique de Louvain (Belgique).

 

Il enseigne plusieurs cours à l’ULB :

-Droit pénal et procédure pénale comparés

-Droit de la privation de liberté

-Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal.

 

Titre et fonction :

Professeur, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie

Directeur du CRDP

Professeur invité à l’Université de Lausanne

 

Date d’entrée en fonction à l’ULB :

2016

 

Recherches principales :

Les recherches principales de M. Scalia portent sur l’expérience pénale au niveau international, ainsi que sur le droit international de la privation de liberté et le droit pénal comparé. Dans ce cadre, depuis 10 ans, il rencontre notamment des personnes jugées pour crimes de guerre, crimes contre l’humanité et génocide pour analyser le fonctionnement de la justice internationale pénale.

 

Principales publications :

« L’apport du TPIY au droit international pénal », in 3ème Journées de la justice pénale internationale, Paris, Pédone, 2019 (à paraître).

Hearing Tried People in International Criminal Justice: Sympathy for the Devil, in International Criminal Law Review, 2016 (co-auteur M.-S. Devresse), pp. 796-825.

Logique d’exception et logique sécuritaire en droit international de la détention, in Déviance et Société, 2016, pp. 391-409.

Contributions in Moreillon L., Macaluso A. et Queloz N., Commentaire romand du Code pénal, Partie II, Bâle, Helbing, 2017, pp.1614-1636, 1636-1646, 1663-1681 :

         « Art. 264 g Méthodes de guerre prohibées ;

         Art. 264 h Utilisation d’armes prohibées ;

         Art. 264 k Responsabilité du supérieur (co-auteur R. Jakob) ».

Droit international de la détention, Des droits des prisonniers aux devoirs des États, Bâle, Paris, Helbing Lichtenhahn, LGDJ, 2015, 536 p.

Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international, Bruxelles, Anthémis, novembre 2013, co-édition/co-direction D. Bernard, Y. Cartuyvels, C. Guillain et M. van de Kerchove, 712 p.

Les grands arrêts du droit international pénal général, Paris, Dalloz, co-auteur A. Cassese et V. Thalmann, 2010, 492 p. (2ème édition en préparation)

Présentation des cours :

Droit pénal et procédure pénale comparés

Le cours de Droit pénal et procédure pénale comparés vise à introduire les étudiant.e.s aux différentes formes de droit pénal et de la procédure pénale. Une présentation des différents systèmes ainsi que des différents modèles de droit pénal sera effectuée en abordant tour à tour les sources et les principes du droit pénal ainsi que les infractions et les sanctions. In fine, les alternatives au droit pénal seront aussi présentées. L’objectif du cours est de présenter un droit pénal en contexte et démontrer qu’il est un outil politique situé.

 

Droit de la privation de liberté

Le cours de droit de la privation de liberté fourni une analyse du droit pénitentiaire au niveau international et national. A l'issue de cet enseignement, les étudiant.e.s seront capables : d'appliquer le droit national, européen et international de la privation de liberté, c’est-à-dire les normes juridiques applicables aux personnes détenues, principalement dans les centres pénitentiaires mais aussi dans d’autres lieux de privation de liberté ; de défendre une personne privée de liberté dont les droits seraient violés ; d'analyser de manière critique le droit de la privation de liberté et de défendre les évolutions potentielles.

 

Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal

Le cours de méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal est l’un des deux cours de méthodologie prévu au programme obligatoire du bloc 1 de la finalité Droit civil et pénal du master en droit de l’Université Libre de Bruxelles.

Il poursuit deux objectifs : d’une part, il vise à préparer les étudiant.e.s à l’exercice particulier que constituera la rédaction de leur travail de fin d’études (TFE – 15 crédits) lors du bloc 2 du master en droit ; d’autre part, cet enseignement vise à rendre les étudiant.e.s capables d’appliquer et de mettre en œuvre un certain nombre de principes méthodologiques transversaux lorsqu’ils/elles réalisent une recherche en droit pénal.

Ainsi, par rapport aux profils d’enseignement établis pour le master en droit de l’Université libre de Bruxelles, cet enseignement contribue directement à l’acquisition des compétences suivantes :

1. Démontrer une maitrise solide de la méthodologie juridique en la confrontant à des questions juridiques pointues ;

2. Savoir élaborer un projet de recherche pertinent, clair et faisable ;

3. Être conscient de la diversité des approches prenant le droit comme objet d’étude, savoir en choisir une (ou plusieurs) et en respecter les exigences pour traiter sa question de recherche ;

4. Être à même de réaliser un travail de fin d’études.

Contact :

Damien.scalia@ulb.ac.be

Bureau Petite Maison, avenue Jeanne 58-60

Anne WEYEMBERGH

Professeur

non renseigné

Contact : 

aweyembe@ulb.ac.be

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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