Membres
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Ariane AMADO
Chargée de recherche au CNRS-CHJ, chargée de cours suppléante à l’ULB
Contact :
Après un LLB en droit à l'Université de Queen Mary University (University of London) à Londres et un Master 2 de droit pénal comparé à l'Université de Paris 1 - Panthéon Sorbonne à Paris, Ariane Amado a réalisé une thèse de droit pénitentiaire comparé. Soutenue en mai 2018 à l'Université de Paris 1 - Panthéon Sorbonne sous la codirection des professeures Raphaële Parizot et Julie Alix, sa thèse s'intitule L'enfant en détention en France et en Angleterre, Contribution à l'élaboration d'un cadre juridique pour les enfants accompagnant leur mère en prison. Publiée aux éditions Mare & Martin en 2020, cette thèse s'efforce de construire le droit infantile en prison par la définition d'un statut et d'un régime juridique pour l'enfant de moins de 18 mois résidant auprès de sa mère en détention.
Ariane Amado a, par la suite, intégré le Laboratoire Recherche et Innovation de la Direction de l'administration pénitentiaire en tant que chargée d'études de mars 2019 à février 2020. Dans le cadre de ses missions, elle a piloté le volet juridique de la recherche évaluation portant sur le dispositif expérimental de contrôle judiciaire renforcé par un placement probatoire pour les auteurs présumés de violences conjugales.
Elle a effectué un post doctorat de deux ans sous la supervision du Professeur Damien Scalia au Centre de recherche en droit pénal de l'ULB. Financé par le F.N.R.S au titre d'un projet de recherche intitulé "la famille par-delà l'incarcération", ce projet vise à construire le droit de la famille en prison dans une approche comparée entre la Belgique, la France, l'Angleterre & le pays de Galles.
Elle est à présent chargée de recherche au CNRS (CHJ) et chargée de cours suppléante du cour magistral de Droit de la privation de liberté à l’ULB.
Ariane Amado est par ailleurs investie dans de nombreuses recherches pluridisciplinaires telles que la recherche « Mères et bébés en prison : développement de l’enfant, care, autonomie et droit » coordonnée par Édouard Gardella (sociologue, chercheur au CNRS) financée par la ville de Paris au titre d'un projet Émergence ou celle de Lucie Bony et Franck Ollivon qui porte sur le « Bracelet anti-rapprochement : état des lieux d’une mesure attendue » financée par la DAP (Ministère de la justice).
Elle est également chercheure invitée à l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne et alumni student à la School of Law de Queen Mary University.
Principales publications :
- L’enfant en détention en France et en Angleterre- Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique pour l’enfant accompagnant sa mère en prison, Paris, Mare & Martin, 2020, 612p.
- « Le mariage en prison, la construction de liens familiaux sous surveillance. Une approche comparée entre la Belgique et la France », dossier spécial consacré aux enjeux juridiques et sociologiques de l’après peine privative de liberté, e-legal, vol. 7, 2022.
- « L’espace privé et la prévention des risques en prison », Archives de Politique Criminelle, n°43, 2021.
- « L’assistance médicale à la procréation en prison : ineffectivité d’un recours ou non-reconnaissance d’un droit ? », Dossier spécial « réforme sur la bioéthique », AJ Famille, novembre 2021, p. 595.
- « (Mes)Usages de la visioconférence pour les demandeurs d’asile et les personnes placées en détention
provisoire », avec Auriane Taveau, RSC, n°2, 2019, p. 227.
- « Quelle place pour l’autre parent d’un enfant en prison ? Une étude comparée entre la France et l’Angleterre », Criminologie, vol. 52, n°1, 2019.
- « La décision implicite d'acceptation à l’épreuve de la matière pénitentiaire », avec Armand Desprairies, RSC, n°4, 2018, p. 829.
Charles-Éric CLESSE
Professeur
Contact :
Charles-Éric Clesse est titulaire d'un doctorat en sciences juridiques et professeur de droit pénal social, droit pénal des affaires et risques professionnels à l'Université libre de Bruxelles.
Titre et fonction :
Professeur, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie
Membre du CRDP
Date d'entrée en fonction à l'ULB : 2007
Recherches principales :
Les recherches principales de M. Clesse portent sur le droit pénal social et la traite des êtres humains.
Activité professionnelle principale :
En plus de sa fonction de professeur à l'Université Libre de Bruxelles, Charles-Éric Clesse est magistrat détaché comme directeur adjoint de l'Institut de formation judiciaire. Il a été, auparavant, auditeur du travail dans le Hainaut.
Il est rédacteur en chef de, notamment, Droit pénal de l'entreprise (Larcier), des Etudes pratiques de droit social et d'Entreprise et droit social (Kluwer), des Commentaires de droit pénal et procédure pénale (Kluwer) et membres de plusieurs comités de rédaction.
Expert pour le Conseil de l'Europe en matière de traite des êtres humains, il forme notamment les instances nationales de lutte contre la traite en Tunisie et au Maroc. Il est également administrateur de Myria et de Unia et des fondations Samilia (Belgique), SSRU! (Grand-Duché du Luxembourg) et du Comité Contre l'Esclavage Moderne - CCEM (France). Enfin, il est président du Conseil consultatif du droit pénal social.
Principales publications :
- Les inspections sociales : pouvoirs et compétences, Louvain-La-neuve, Anthémis, 2009, 260 pages.
- La traite des êtres humains. Étude de la loi belge éclairée des lois française, luxembourgeoise et suisse, Bruxelles, Larcier, 2013, 1037 pages.
- Le droit pénal social, Livre n° 70 du Guide juridique de l’entreprise, Waterloo, Kluwer, 5ème édition, 2018, 146 pages.
- (avec M. MORSA) Travailleurs détachés et mis à disposition – droit belge, européen et international, Bruxelles, Larcier, 3ème édition, 2020, 571 pages
- (avec J.-C. HEIRMAN) Procédure pénale sociale, Manuel de droit pénal de l'entreprise, Bruxelles, Larcier, 2020, 319 pages.
- Droit pénal social, Répertoire pratique de droit belge, Bruxelles, Larcier, 4ème édition, 2021, 753 pages.
- La traite des êtres humains. Droit belge, français, luxembourgeois et suisse, Bruxelles, Larcier, 2023, 924 pages.
- (avec L. KENNES) Droit pénal des affaires, 2ème édition, Manuel de droit pénal de l'entreprise, Bruxelles, Larcier, 2024.
Présentation du cours :
Droit pénal social
Le cours aborde tant le droit procédural que le droit spécial.
Après avoir analysé les différents pouvoirs des services d'inspections (saisie, visite domiciliaire, procès-verbaux, etc.), nous nous attarderons à étudier les différentes personnes pénalement responsables en droit pénal social (employeur, préposé, mandataire, travailleur, personne moral).
Ensuite, nous analyserons quelques grandes incriminations de droit pénal social avant de nous attacher à étudier la procédure pénale sociale : poursuites des infractions, sanctions, procédure administrative, etc. Quelques principes généraux du droit pénal - droit au silence ou non bis in idem - seront étudiés en tenant compte des spécificités du droit pénal social.
Droit pénal des affaires
Le cours de droit pénal des affaires, que Charles-Éric Clesse donne en cotitulariat avec Laurent Kennes, aborde tant les questions de droit procédural que de droit matériel. La première partie est consacrée aux pouvoirs de diverses inspections telles que l'AGFISC, la FSMA, l'AFSCA, etc. Les grandes questions relatives aux pouvoirs de recherche, à la possibilité d'entrer dans les entreprises, à la collecte des preuves, etc. sont ainsi abordés. La seconde partie est consacrée aux grandes infractions du droit pénal des affaires : corruption, faux en écriture, faux fiscal, abus de biens sociaux, etc.
Risques professionnels
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Giorgio DE HOOGHE
Assistant
Contact :
Giorgio De Hooghe est titulaire d’un master en droit obtenu en juin 2022 à l’Université Libre de Bruxelles (grande distinction). Dans le cadre de ses études, il a effectué un Erasmus Belgica d’un an au sein de la Vrije Universiteit Brussel (2019-2020), et réalisé plusieurs stages auprès des différents acteurs du monde judiciaire (Cour de cassation, ministère public, cabinet d’avocats).
Il rejoint le CRDP comme assistant en octobre 2022.
Louise DESCAMPS
Doctorante
Contact :
Louise Descamps est titulaire d’un master en droit (2018). Elle a orienté la plus grande partie de son master vers le droit pénal. À ce titre, son mémoire portait sur l’imputation de la circonstance aggravante objective de meurtre au complice de l’infraction visée à l’article 475 du Code pénal. C’est tout naturellement qu’elle a choisi d’orienter ses recherches doctorales dans la continuité de son sujet de mémoire.
Elle a intégré le Centre de Recherches en droit pénal en octobre 2018 et a débuté une thèse sur les formes secondaires de participation criminelle grâce à un financement Seed Money – Arc. Son ambition est d’analyser le système de participation criminelle belge, qui distingue actuellement le co-auteur du complice. Les critères pour distinguer ces deux notions n’étant pas clairs, elle tente de déterminer si la jurisprudence offre plus d’informations sur le sujet. La seconde partie de sa recherche consiste à comparer le système de participation tel qu’il se conçoit en Belgique avec les systèmes français et suisse. Enfin, un axe important de sa recherche porte sur les projets de réforme en cours et la façon dont pourrait être repensé le système existant tout en respectant les principes de responsabilité pénale personnelle et d’individualisation des peines.
Elle dispense actuellement les travaux pratiques du cours de méthodologie de la recherche en droit pénal à destination des étudiants de master 1.
Principales publications :
- DESCAMPS (L.), « Les trois temps de la peine. Où s'arrêtera la Cour? », J.E.D.H., 2019/2, pp. 103 à 119.
- DESCAMPS (L.), SCALIA (D.), « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2018/4, pp. 400 à 419.
- SCALIA (D.), DESCAMPS (L.), « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2017/4, pp. 363 à 392.
- MICHIELS (O.), DESCAMPS (L.), « L’action civile intentée par le curateur devant les juridictions répressives », J.L.M.B., 2018, pp. 1965 à 1973.
- DESCAMPS (L.), FRINCHABOY (J.), « La détention de sûreté allemande, chronique d’une dérive », Rev. D.H., 2018, 16p.
Julien FISCHMEISTER
Doctorant
Contact :
Julien Fischmeister est titulaire d'un master en droit (Histoire, théorie et pratique des droits de l'homme), obtenu en 2015 à l'Université Grenoble-Alpes. Il a exercé plusieurs années dans le secteur associatif, d'abord avec Droits d'urgence comme juriste puis coordinateur d'un dispositif d'accès au droit au centre pénitentiaire de Fresnes (France). Il s'est à ce titre spécialisé en droit des étrangers et en droit pénitentiaire, œuvrant au respect des libertés fondamentales des personnes détenues au travers de procédures contentieuses et d'actions inter-associatives. Il a par la suite rejoint la section française de l'Observatoire international des prisons (OIP-SF), notamment pour coordonner la 5e édition du Guide du prisonnier (La Découverte, Paris, 2021, 912 p). Il reste depuis son départ membre de l'OIP-SF et anime en outre des formations en droits des étrangers (entrée, séjour et éloignement) et en droit d'asile.
Il rejoint début 2021 le CRDP pour y effectuer sa thèse de doctorat, en cotutelle avec l'Université Grenoble-Alpes (Cerdap2). Ses travaux de recherche portent sur le principe d'individualisation de la peine, ses mutations contemporaines et sa réception par les personnes condamnées.
Principales publications :
- J. Fischmeister, « Quand refuser un test PCR conduit en prison » in Dedans-Dehors n°111, revue de la section française de l'Observatoire international des prisons (OIP-SF), juin 2021, p. 17.
- J. Fischmeister, « Droit pénal des étrangers : quand le libre consentement au test PCR (ne) l’emporte (pas) sur l’obligation de se soumettre à la mesure d’éloignement » in La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, mis en ligne le 31 mai 2021.
- J. Fischmeister, « La reconduite à la frontière comme seule ambition pénale : architecture d’une justice de réciprocité » in I. Fouchard, J-M. Larralde, B. Lévy et A. Simon (dir.), Les frontières de la privation de liberté, Actes du 5ème colloque Jeunes chercheurs sur la privation de liberté, Mare & Martin, Paris, 2021, p. 241-251.
- D. Scalia, J. Fischmeister, « Résistance au droit et droit international des droits humains » in L’Irascible n°8, revue de l’Institut rhône-alpin des sciences criminelles (IRASC), L’Harmattan, 2021, p. 63-94.
- J. Fischmeister, « Étrangers détenus : sur-représentés, sous-protégés » in Dedans-Dehors n°109, revue de la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP-SF), déc. 2020, p. 10-13.
- J. Fischmeister, « Derrière les chiffres de la sur-représentation » in Dedans-Dehors n°109, revue de la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP-SF), déc. 2020, p. 14-15.
- J. Fischmeister, « Prison et titres de séjour : le règne de l'arbitraire » in Dedans-Dehors n°109, revue de la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP-SF), déc. 2020, p. 27-29.
- J. Fischmeister, S. Leurent, « La fabrique des expulsables » in Dedans-Dehors n°109, revue de la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP-SF), déc. 2020, p. 31-34.
- J. Fischmeister, « L’enfer carcéral des "mules" guyanaises » in Dedans-Dehors n°106, revue de la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP-SF), déc. 2019, p. 15-16.
- D. Scalia, J. Fischmeister, « Internet illimité pour les personnes privées de liberté ? » in Q. Van Enis et C. De Terwangne (dir.), L’Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet, Bruxelles, Bruylant, 2019, p. 619-639.
Mona GIACOMETTI
Chargée de cours suppléante
Contact :
Mona Giacometti est chargée de cours suppléante auprès de l’ULB où elle enseigne les cours de droit pénal comparé et de droit pénal approfondi. Elle y a également dispensé pendant deux ans le cours de European criminal law.
Diplômée en droit de l’UCLouvain où elle a par ailleurs défendu, en 2020, sa thèse de doctorat sur « La récolte de preuves électroniques dans le contexte européen. Construction d’un modèle à l’aune d’une nouvelle conception de la souveraineté des Etats », Mona Giacometti a rejoint l’équipe du centre de recherches en droit pénal de l’ULB en 2021.
Elle est par ailleurs avocate au Barreau de Bruxelles depuis 2011. Après avoir exercé ses activités au sein des cabinets d’avocats Joyn Legal et Iuxta Legal, elle a créé le cabinet Amplitude au sein duquel elle poursuit depuis juin 2022 sa pratique du droit pénal.
Recherche :
Mona Giacometti effectue une recherche post-doctorale auprès de l’Université d’Anvers dans le cadre du projet @ntidote sur les cyberviolences (https://www.antidoteproject.be). Il s’agit d’une recherche interdisciplinaire qui a pour objectif d’analyser particulièrement deux types de cyberviolences : la diffusion non consensuelle d’images intimes et les discours haineux en ligne. La recherche vise à apprécier la façon dont ces phénomènes sont perçus par les digital natives (15-25 ans) et à évaluer l’effectivité des approches actuelles destinées à lutter contre ces formes de cyberviolences.
Mona Giacometti s’intéresse par ailleurs plus globalement aux aspects technologiques de la matière pénale et poursuit également ses recherches sur ces questions, qu’elles touchent au droit pénal ou au droit de la procédure pénale.
Principales publications :
Mona Giacometti est l’auteure de plusieurs publications en matière de droit pénal, de droit de la procédure pénale et de droit pénal européen. On peut citer :
- M. Giacometti, La récolte transfrontière de preuves électroniques dans le contexte européen, Bruxelles, Larcier, 2022.
- M. Giacometti, « La récolte de preuves électroniques entre les mains de fournisseurs de services américains : mission impossible pour les autorités en charge des enquêtes dans les États membres de l’Union? », J.T.D.E., 2022, pp. 42-52.
- M. Giacometti, A. Rizzo, « La Cour constitutionnelle a-t-elle sonné le glas de la conservation des données de communications en vue de leur utilisation dans le cadre des procédures pénales ? », obs. sous C. Const., 22 avril 2021, n° 157/2021, Rev. dr. pén. crim., 2021, pp. 934-953.
- M. Giacometti, « Les défaillances systémiques concernant l(a)’(in)dépendance du pouvoir judiciaire polonais : un coup d’arrêt à l’exécution des mandats d’arrêt européens émis par la Pologne ? », obs. sous C.J.U.E. (gde ch.), 17 décembre 2020, Openbaar Ministerie (Indépendance de l’autorité judiciaire d’émission), aff. C‑354/20 PPU & C‑412/20 PPU, R.T.D.H., 2021, pp. 677-692.
- M. Giacometti, D. Flore, « Chronique de droit pénal européen », J.D.E., 2021, pp. 252-267.
- M. Giacometti, D. Mougenot, « Expertises civile et pénale : des jumelles peu ressemblantes », in Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques, Limal, Anthemis, 2021, pp. 89-144.
- M. Giacometti, L. Grisard, « Salduz à la lumière de la jurisprudence : passé, présent et… futur ? », with L. Grisard, in Actualités en procédure pénale : de l’audition à l’exécution, coll. du Barreau de Dinant, Limal, Anthemis, 2020, pp. 29-60.
- M. Giacometti, « Collecte transfrontière de preuves numériques selon le point de vue belge. La décision d’enquête européenne, un moyen approprié ? », in Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique, Brussels, Larcier, 2019, pp. 287-326. »
Laurent KENNES
Chargé de cours
Contact :
Laurent Kennes est titulaire d'un doctorat en sciences juridiques et professeur d’introduction à la procédure pénale, de droit pénal spécial et de droit pénal des affaires à l'Université libre de Bruxelles. Il enseigne aussi la procédure pénale à l'UMons.
Titre et fonction :
Docteur et chargé de cours, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie
Membre du CRDP
Date d'entrée en fonction à l'ULB : 2002
Recherches principales :
Les recherches principales de M. Kennes portent sur la preuve en matière pénale et le droit pénal spécial.
Activités professionnelles principales :
En sa qualité de chargé de cours à l'Université Libre de Bruxelles, Laurent Kennes est également expert membre de la commission de réforme du code de procédure pénale, commission nommée par le ministre de la Justice, avec les professeurs Marie-Aude Beernaert et Raf Verstraeten ainsi qu’avec Monsieur l’Avocat général Yves Liégeois.
Principales publications :
- L. Kennes, La preuve en matière pénale, Collection Pratiques du droit, Ed. Kluwer, Bruxelles, septembre 2005, 433 pages.
- L. Kennes, Manuel de la preuve en matière pénale, Ed. Kluwer, Bruxelles, 2009, 435 pages.
- A. Weyembergh et L. Kennes, Droit pénal spécial, T.1, Anthemis, Bruxelles, 2011, 400 pages.
- S. Cuykens, D. Holzapfel et L. Kennes, La preuve en matière pénale – Commentaire du règime de la preuve en droit pénal au départ des grands arrêts de jurisprudence, Larcier, 2015.
Présentation du cours :
Introduction à la procédure pénale
Droit pénal spécial
Droit pénal des affaires
Franklin KUTY
Professeur ordinaire
Contact :
Franklin Kuty est professeur de droit pénal général à l'Université libre de Bruxelles. Après avoir réalisé un doctorat en science pénale à ladite Université, il enseigne le cours de droit pénal général à l'Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons.
Titre et fonction :
Professeur ordinaire, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie
Membre du CRDP
Date d'entrée en fonction à l'ULB : 2000
Recherches principales :
Les recherches principales de M. Kuty porte sur le droit pénal général et la fonction de juger.
Activité professionnelle principale :
Il a, dès la fin de ses études, exercé des fonctions judiciaires (avocat - 1996-2005 ; premier substitut du Procureur du Roi de Liège - 2005-2014 ; juge au Tribunal de première instance de Liège - 2014 à ce jour).
Principales publications :
- L’impartialité du juge en procédure pénale. De la confiance décrétée à la confiance justifiée, Bruxelles, Larcier, collection de thèses, 2005, 796 pages.
- Justice pénale et procès équitable, Bruxelles, Larcier, 2006, 2 volumes, 849 pages et 635 pages.
- Principes généraux du droit pénal belge – 1. la loi pénale, 3e édition, Bruxelles, Larcier, 2018, 573 pages.
- Principes généraux du droit pénal belge – 2. l’infraction, 2e édition, Bruxelles, Larcier, 2020, 705 pages.
- Principes généraux du droit pénal belge – 3. L’auteur de l’infraction pénale, 2e édiction Bruxelles, Larcier, 2020, 395 pages.
- Principes généraux du droit pénal belge – 4. La peine, Bruxelles, Larcier, 2017, 1352 pages.
- Manuel de droit pénal spécial, Liège, Wolters Kluwer, 2018, 1335 pages (en collaboration avec A. De Nauw).
- Justice pénale et procès équitable. Essai de systématisation, Bruxelles, Larcier, 2023, 2 volumes, 1405 pages et 1088 pages.
Présentation du cours :
Droit pénal général et spécial (partim droit pénal général)
Le cours tend à étudier la loi pénale (caractéristiques générales, autonomie, interprétation, empire dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes), l'infraction (catégories, élément moral, élément matériel, tentative), l’auteur de l’infraction (sujets du droit pénal, participation) et la peine (fonction, variétés, personnes physiques et morales, circonstances aggravantes et atténuantes, récidives et concours d’infractions). Illustration de la matière par de nombreux exemples d'infractions à travers la jurisprudence.
Anthony RIZZO
Chargé de cours suppléant
Contact :
Anthony Rizzo est titulaire d’un master en droit obtenu à l’ULB avec grande distinction (2011) et est docteur en sciences juridiques (2020). Au cours de son parcours académique, il s’est vu décerner deux prix prestigieux : le prix Paul Foriers et le prix René Marcq. Le premier récompense l’étudiant ayant obtenu son Bachelier en Droit avec au moins une Grande Distinction tout en ayant le meilleur équilibre entre les cours juridiques et les cours non juridiques. Le second distingue l’étudiant ayant fait preuve pendant l’ensemble de son parcours académique des meilleures aptitudes à la recherche scientifique.
Il est également inscrit au Tableau de l’Ordre des Avocats du Barreau de Bruxelles depuis novembre 2014 et associé fondateur du cabinet d’avocats Akalex.
Recherche :
Anthony s’est lancé dans la réalisation d’une thèse de doctorat en octobre 2014 (promotrice : Anne Weyembergh), thèse qu’il a défendue avec succès en décembre 2020 (Président du Jury Franklin Kuty ; secrétaire Anne Weyembergh ; membres du jury : Marc Preumont, Joëlle Rozie et Marie-Aude Beernaert). Elle s’intitule « La confiscation et le gel préventif d’avoirs terroristes : quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte contre le crime et le
terrorisme ? ».
Principales publications :
RIZZO, A., « Les incertitudes du juge face au concours de droits fondamentaux », R.B.D.C., 2012/2, pp. 115-159 ;
RIZZO, A., « L’arrêt de la Cour constitutionnelle du 16 janvier 2014 : renforcement du contrôle constitutionnel du droit international ? », APT, 2014/4, pp. 618-625 ;
RIZZO, A., « La protection juridictionnelle offerte par le droit de l’Union européenne en matière de gel d’avoirs: une œuvre inachevée ? », in FROMONT, L. et VAN WAEYENBERGE, A. (coord.), Actualités de la protection juridictionnelle dans et par l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, collection UB3, 2016, pp. 177-230 ;
RIZZO, A. et WEYEMBERGH, A., « L’Union européenne, acteur incontournable en matière de garanties procédurales : derniers développements législatifs, jurisprudentiels et leur mise en œuvre en droit belge », R.T.D.H., 2018/01, pp. 81-125.
RIZZO, A. et SEDAD, K., « Stupéfiants », Droit pénal et procédure pénale, 2020 (132 p.) ;
RIZZO, A., «le point sur le "référé pénal" », Le Pli Juridique, 2021-2, pp. 22-27 ;
RIZZO, A., « Le droit de l'Union européenne, acteur incontournable du droit de la confiscation », observations sous CJUE, 14 janvier 2021, J.T., 2021, 6849, pp. 211-214.
RIZZO, A., La confiscation et le gel préventif d’avoirs terroristes : quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte contre le crime et le terrorisme ?, Larcier, 2021, (623 p.), à paraître.
Enseignement :
Anthony Rizzo a été assistant à la faculté de droit de l’UMONS (droit constitutionnel et droits et libertés) et à la faculté de droit de l’ULB (méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal) pendant plusieurs années et assure depuis l’année académique 2020-2021 la suppléance du cours de droit pénal spécial approfondi (DROI-C4030).
David SCHEER
Chercheur associé
Contact :
David Scheer est docteur en criminologie et travaille à l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie (INCC, Bruxelles). Ses travaux sont essentiellement consacrés à l’analyse des transformations contemporaines de l’institution carcérale, et se concentrent sur les prisons pour mineurs, l’architecture des prisons et le traitement des extrémismes violents en prison.
Il a récemment publié l’ouvrage La prison. Réalités et paradoxes avec Camille Lancelevée (Presses universitaires Blaise Pascal, 2019) et a coordonné, avec Olivier Mihaud, le numéro spécial La prison au travers de l’espace architectural (Champ pénal/Penal field, n°20, 2020).
Il développe un programme de recherche sur la percolation des logiques du renseignement dans les institutions publiques (dont la prison) face aux extrémismes violents.
Il a notamment publié, avec Gilles Chantraine, « Intelligence and Radicalization in French Prisons: Sociological analysis Bottom up » (Security Dialogue, 2021) et « Performing the enemy? No-risk logic and the assessment of prisoners in “radicalization assessment units” in French prisons » (Punishment and Society, 2020).
Actuellement, il mène une recherche sur les atteintes (criminelles) à la biodiversité en Belgique.
Damien SCALIA
Directeur
Contact :
damien.scalia@ulb.be
Damien Scalia est Professeur de droit pénal et droit pénitentiaire à l’Université libre de Bruxelles, ainsi que Professeur invité (en droit international pénal) à l’Université de Lausanne.
Après avoir réalisé un doctorat en droit (international) pénal à l’Université de Genève et de Paris-Nanterre, il a conduit de nombreuses recherches sur les peines telles qu’appliquées au niveau international. Pour ce faire, il a été Visiting Scholar dans différentes universités : à la Colombia Law School (New-York, EU), au Irish Center for Human Rights à Galway (Irlande), au Oxford Institute for Ethics, Law and Armed Conflict (Oxford University – RU) ainsi qu’à l’Université catholique de Louvain (Belgique).
Consulter son CV et la liste complète de ses publications.
Il enseigne plusieurs cours à l’ULB :
-Droit pénal et procédure pénale comparés
-Droit de la privation de liberté
-Séminaire d'argumentation en droit international pénal (clinique de droit)
-Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal.
Titre et fonction :
Professeur, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie
Directeur du CRDP
Professeur invité à l’Université de Lausanne
Date d’entrée en fonction à l’ULB : 2016
Recherches principales :
Les recherches principales de Damien Scalia portent sur l’expérience pénale au niveau international, ainsi que sur le droit international de la privation de liberté et le droit pénal comparé. Dans ce cadre, depuis 10 ans, il rencontre notamment des personnes jugées pour crimes de guerre, crimes contre l’humanité et génocide pour analyser le fonctionnement de la justice internationale pénale.
Principales publications :
- « L’apport du TPIY au droit international pénal », in 3ème Journées de la justice pénale internationale, Paris, Pédone, 2019.
- Hearing Tried People in International Criminal Justice: Sympathy for the Devil, in International Criminal Law Review, 2016 (co-auteur M.-S. Devresse), pp. 796-825.
- Logique d’exception et logique sécuritaire en droit international de la détention, in Déviance et Société, 2016, pp. 391-409.
- Droit international de la détention, Des droits des prisonniers aux devoirs des États, Bâle, Paris, Helbing Lichtenhahn, LGDJ, 2015, 536 p.
Les grands arrêts du droit international pénal général, Paris, Dalloz, co-auteur A. Cassese et V. Thalmann, 2010, 492 p. (2ème édition en préparation)
Présentation des cours :
Droit pénal et procédure pénale comparés
Le cours de Droit pénal et procédure pénale comparés vise à introduire les étudiant.e.s aux différentes formes de droit pénal et de la procédure pénale. Une présentation des différents systèmes ainsi que des différents modèles de droit pénal sera effectuée en abordant tour à tour les sources et les principes du droit pénal ainsi que les infractions et les sanctions. In fine, les alternatives au droit pénal seront aussi présentées. L’objectif du cours est de présenter un droit pénal en contexte et démontrer qu’il est un outil politique situé.
Droit de la privation de liberté
Le cours de droit de la privation de liberté fourni une analyse du droit pénitentiaire au niveau international et national. A l'issue de cet enseignement, les étudiant.e.s seront capables : d'appliquer le droit national, européen et international de la privation de liberté, c’est-à-dire les normes juridiques applicables aux personnes détenues, principalement dans les centres pénitentiaires mais aussi dans d’autres lieux de privation de liberté ; de défendre une personne privée de liberté dont les droits seraient violés ; d'analyser de manière critique le droit de la privation de liberté et de défendre les évolutions potentielles.
Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal
Le cours de méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit pénal est l’un des deux cours de méthodologie prévu au programme obligatoire du bloc 1 de la finalité Droit civil et pénal du master en droit de l’Université Libre de Bruxelles.
Il poursuit deux objectifs : d’une part, il vise à préparer les étudiant.e.s à l’exercice particulier que constituera la rédaction de leur travail de fin d’études (TFE – 15 crédits) lors du bloc 2 du master en droit ; d’autre part, cet enseignement vise à rendre les étudiant.e.s capables d’appliquer et de mettre en œuvre un certain nombre de principes méthodologiques transversaux lorsqu’ils/elles réalisent une recherche en droit pénal.
Ainsi, par rapport aux profils d’enseignement établis pour le master en droit de l’Université libre de Bruxelles, cet enseignement contribue directement à l’acquisition des compétences suivantes :
1. Démontrer une maitrise solide de la méthodologie juridique en la confrontant à des questions juridiques pointues ;
2. Savoir élaborer un projet de recherche pertinent, clair et faisable ;
3. Être conscient de la diversité des approches prenant le droit comme objet d’étude, savoir en choisir une (ou plusieurs) et en respecter les exigences pour traiter sa question de recherche ;
4. Être à même de réaliser un travail de fin d’études.
Jérémiah VERVOORT
Assistant
Contact :
Après un Bachelier en Droit et un Master à finalité pénale et civile, Jérémiah Vervoort a achevé en 2021-2022 un LL.M en Droit international public, le tout à l’Université Libre de Bruxelles. Dans le cadre de ses études, il a d’abord réalisé en MA2 un mémoire sur la police prédictive belge et son impact sur les discriminations raciales. Ensuite, lors de son LL.M, son TFE a porté sur l’affaire des enfants métis placés de force dans l’ex-Congo belge et la qualification de crime contre l’humanité y afférente.
Ayant intégré le Centre de Recherches en Droit Pénal en octobre 2021 en tant qu’étudiant-jobiste, Jérémiah Vervoort y exerce désormais le rôle de chercheur et souhaite débuter en 2023 un doctorat avec comme thème l’opportunité du droit pénal dans la répression des crimes coloniaux (sous la direction de D. Scalia). À travers ce projet, il aimerait interroger la légitimité et l’habilité du droit pénal à sanctionner de tels actes ainsi qu’inscrire cette recherche dans une approche comparative principalement avec le système juridique français.
Son domaine d’intérêt premier est le droit international pénal et plus particulièrement la question des crimes coloniaux.
