Principales Publications

P. Mandoux, M. Preumont, N. Colette-Basecqz, M-A. Beernaert, C. Guillain, D. Vandermeersch, Introduction à la Procédure pénale publié, dans ses 7 versions successives, par les Éditions La Charte (2009-2019)

D. Scalia, « L’apport du TPIY au droit international pénal », in 3ème Journées de la justice pénale internationale, Paris, Pédone, 2019 (à paraître).

D. Scalia, R. Laguel, « Jean Graven, interdisciplinary and International Criminal Lawyer », The Dawn of a Discipline, Cambridge University Press, 2019 (à paraître)

A. Verheylesonne, “Les droits de la défense faxe à la confiscation directe ou par équivalent des avantages patrimoniaux tirés d’une infraction”, in X, La science pénale dans tous ses états, Liber Amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Bruxelles, Larcier, 2019, pp.77-103.

A. Verheylesonne, “Le réquisitoire de confiscation des avantages patrimoniaux ne doit pas être déposé dans le délai fixé au parquet pour conclure en application de l’article 152 du Code d’instruction criminelle”, note sous Cass., 29 janvier 2019, Rev. dr. pén. entr., 2019/3, pp.183 et s.

A. Verheylesonne, “Le risque pénal du propriétaire qui loue un immeuble dans lequel une infraction urbanistique est constatée : la confiscation par équivalent du loyer perçu”, note sous Cass., 28 février 2018, Rev. dr. pén. entr., 2019/1, pp.37-39.

L. Descamps, D. Scalia, « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2018/4, pp. 400 à 419.

L. Descamps, O. Michiels, « L’action civile intentée par le curateur devant les juridictions répressives », J.L.M.B., 2018, pp. 1965 à 1973.

L. Descamps, J. Frinchaboy, « La détention de sûreté allemande, chronique d’une dérive », Rev. D.H., 2018, 16p.

F. Kuty, Manuel de droit pénal spécial, Liège, Wolters Kluwer, 2018, 1335 pages (en collaboration avec A. De Nauw)

F. Kuty, Principes généraux du droit pénal belge – 1. la loi pénale, 3ème édition, Bruxelles, Larcier, 2018, 573 pages.

A. Verheylesonne, « La poursuite civile des procédures pénales », Kluwer, 2ème edition, 2018,  pp.1-253.

L. Descamps, D. Scalia, « Chronique de droit pénal et pénitentiaire », J.E.D.H., 2017/4, pp. 363 à 392.

F. Kuty, Principes généraux du droit pénal belge – 4. La peine, Bruxelles, Larcier, 2017, 1352 pages.

A. Verheylesonne, « La réserve d’office des intérêts civils en application de l’article 4 du titre préliminaire du Code de procédure pénale – Portée et limites », note sous Cass. (2ème ch.), 9 novembre 2016, Rev. Dr. Pén. Crim., 2017, pp.929-937.

D. Scalia, Contributions in Moreillon L., Macaluso A. et Queloz N., Commentaire romand du Code pénal, Partie II, Bâle, Helbing, 2017, pp.1614-1636, 1636-1646, 1663-1681 :   « Art. 264 g Méthodes de guerre prohibées ; Art. 264 h Utilisation d’armes prohibées ; Art. 264 k Responsabilité du supérieur (co-auteur R. Jakob) ».

C.-E. Clesse, Le droit pénal social, Livre n° 70 du Guide juridique de l’entreprise, Waterloo, Kluwer, 4ème édition, 2016, 156 pages.

 

C.-E. Clesse, Droit pénal social, Répertoire pratique de droit belge, Bruxelles, Larcier​, 2ème édition, 2016, 705 pages.

C.-E. Clesse, La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui – Questions spéciales, Livre 40bis du Traité théorique et pratique des responsabilités, Kluwer, 2016, 54 pages ; Etudes pratiques de droit social, 2016/4, 56 pages.

D. Scalia, Hearing Tried People in International Criminal Justice: Sympathy for the Devil, in International Criminal Law Review, 2016 (co-auteur M.-S. Devresse), pp. 796-825.

D. Scalia, Logique d’exception et logique sécuritaire en droit international de la détention, in Déviance et Société, 2016, pp. 391-409.

S. Cuykens, D. Holzapfel et L. Kennes, La preuve en matière pénale – Commentaire du règime de la preuve en droit pénal au départ des grands arrêts de jurisprudence, Larcier, 2015.

S. Cuykens, « La preuve en matière pénale », coécrit avec L. Kennes et D. Holzapfel, Collection grands arrêts, Larcier, 2015

D. Scalia, Droit international de la détention, Des droits des prisonniers aux devoirs des États, Bâle, Paris, Helbing Lichtenhahn, LGDJ, 2015, 536 p.

C.-E. Clesse, Les maladies professionnelles, Livre n° 71 du Guide juridique de l’entreprise, Waterloo, Kluwer, 2014, 92 pages.

S. Cuykens, « La contradiction de l’expertise pénale en matière de responsabilité médicale » , UB3 Actualités en droit pénal, Larcier, 2014, p.59

A. Risopoulos, O. Klees, A. Verheylesonne, « La répression du délit de blanchiment : questions choisies », in X, Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, mis à jour le 1er novembre 2014, pp.1-68.

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C.-E. Clesse, La traite des êtres humains. Etude de la loi belge éclairée des lois française, luxembourgeoise et suisse, Bruxelles, Larcier, 2013, 1037 pages.

D. Scalia, Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international, Bruxelles, Anthémis, novembre 2013, co-édition/co-direction D. Bernard, Y. Cartuyvels, C. Guillain et M. van de Kerchove, 712 p.

A. Verheylesonne, « La motivation de la saisie par équivalent : un pas en avant, deux pas en arrière ? », note sous Cass., 14 novembre 2012, Rev. Dr. pén. entr., 2013, pp.59-69.

F. Kuty, Principes généraux du droit pénal belge – 3. L’auteur de l’infraction pénale, Bruxelles, Larcier, 2012, 395 pages.

A. Verheylesonne, « L’association de malfaiteurs au sens des articles 322 du Code pénal et 2bis, §§ 3 et 4, b, de la loi du 24 février 1921 concernant le trafic de substances stupéfiantes peut-elle n’être composée que de deux membres ?», note sous Cass., 14 septembre 2011, Rev. Dr. pén. Crim., 2012, pp.294-310.

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A. Weyembergh et L. Kennes, Droit pénal spécial, T.1, Anthemis, Bruxelles, 2011, 400 pages.

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F. Kuty, Principes généraux du droit pénal belge – 2. l’infraction, Bruxelles, Larcier, 2010, 613 pages.

D. Scalia, Les grands arrêts du droit international pénal général, Paris, Dalloz, co-auteur A. Cassese et V. Thalmann, 2010, 492 p. (2ème édition en préparation)

C.-E. Clesse, Les inspections sociales : pouvoirs et compétences, Louvain-La-neuve, Anthémis, 2009, 260 pages.Les inspections sociales : pouvoirs et compétences, Louvain-La-neuve, Anthémis, 2009, 260 pages.

L. Kennes, Manuel de la preuve en matière pénale, Ed. Kluwer, Bruxelles, 2009, 435 pages.

A. Verheylesonne, O. Klees, « Comment maîtriser les étapes clés d’une instruction ? », in X, Le droit pénal financier en marche, Cahiers de l’Aedbf, Anthemis, 2009, pp.389-428.

A. Verheylesonne, O. Klees, « La loi du 1er avril 2007 relative à la réouverture de la procédure pénale suite à un arrêt de condamnation de la Cour européenne des droits de l’homme », Rev. trim. D.H., 2007, n°75/2007, pp.773-800

F. Kuty, Justice pénale et procès équitable, Bruxelles, Larcier, 2006, 2 volumes, 849 pages et 635 pages.


L. Kennes, La preuve en matière pénale, Collection Pratiques du droit, Ed. Kluwer, Bruxelles, septembre 2005, 433 pages.

F. Kuty, L’impartialité du juge en procédure pénale. De la confiance décrétée à la confiance justifiée, Bruxelles, Larcier, collection de thèses, 2005, 796 pages.

S. Cuykens, « Exécution des peines et sanctions disciplinaires, Journal des Procès, 2003, n°457, p. 26

S. Cuykens, « La prison et les droits des détenus », coécrit avec me R. de Béco, Journal des Procès, 2002, n°432, 433 et 434

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