Estelle ARPIGNY

Assistante chargée d'exercices

 

Titre et fonction :

-Avocat stagiaire de 1996 à 1998 ( Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles)

-Attachée parlementaire d’un député fédéral en 1998

-Substitut du Procureur du Roi près le parquet de Bruxelles ( après le stage judiciaire) de 2000 à 2014 où elle exerça notamment la fonction de porte-parole et de direction des stages universitaires effectués par les étudiants de l’ULB au sein du parquet de Bruxelles

-Substitut du Procureur général au parquet général près la cour d’appel de Bruxelles depuis avril 2014

 

Licenciée en droit de l’Université Libre de Bruxelles en juin 1996, elle est depuis 1998, assistante chargée d’exercices pour les cours de droit pénal général et spécial ainsi que celui de procédure pénale et de questions approfondies de procédure pénale (Faculté de droit et de criminologie de l’Université Libre de Bruxelles)

 

Elle est également notamment chargée de cours à l’Ecole Régionale et intercommunale de police (ERIP) depuis 2015

 

Elle est bilingue légale ( certificat linguistique délivré par le Bureau de sélection de l’administration fédérale le 21 juin 2007)

 

Activité professionnelle principale :

Substitut du Procureur général au parquet général près la cour d’appel de Bruxelles

 

Principales publications :

Sur le plan scientifique, Estelle Arpigny a collaboré entre janvier 1996 et janvier 2007 avec Monsieur Patrick Mandoux, à la rédaction des fiches mensuelles de jurisprudence de la Revue de droit pénal et de criminologie.

 

Elle a aussi participé à la rédaction de plusieurs articles de doctrine en matière pénale et a assuré la mise à jour régulière, avec Monsieur l’avocat général à la Cour de cassation Damien Vandermeersch, du Recueil de jurisprudence de procédure pénale (Ed. La Charte- ouvrage collectif 1996) en ce qui concerne les chapitres « L’instruction préparatoire »  et « La clôture de l’instruction ».

Olivier BASTYNS

Professeur/doctorant...

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Titre et fonction :

 

Recherches principales :

 

Activité professionnelle principale :

 

Principales publications :

Sophie CUYKENS

Assistante chargée d'exercices

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Titre et fonction :

​Licenciée en droit avec grande distinction depuis 1992, Sophie Cuykens est avocat et assistante chargée d'exercice en droit pénal depuis 1999. De 2006 à 2010, suivi de la formation dispensée par le barreau de Cassation et en 2016, formation à la Cassation pénale organisée par Avocat.be

- Membre de la Commission de Probation de l’arrondissement de Bruxelles de 2001 à 2003.

- Présidente du conseil d’administration des Services Sectorisés de Santé Mentale d’Uccle, Forest et Watermael-Boitsfort de mars 2003 à mars 2004.

- Assistante chargée d’exercices en droit pénal à l’Ulb depuis 1999

- Professeur du cours d'aptitude professionnelle des avocats du Barreau de Bruxelles depuis l’année 2000 en "Pratique judiciaire et consultation en matière pénale".

-  Membre de la commission pénale du conseil de l’Ordre français des avocats jusqu’en 2012, et membre de la commission pénale d’Avocat.be depuis 2012.

- Chef de section pénale du Bureau d’aide juridique du Barreau de Bruxelles de 2007 à 2017

- Chef de section Salduz du Bureau d’aide juridique du Barreau de Bruxelles de 2010 à 2017

- Juin 2016 et 2018 : prise de parole à Tunis pour ASF : l’organisation belge de l’assistance judiciaire dans les commissariats de police.

 

Activité professionnelle principale :

​Avocat au Barreau de Bruxelles depuis octobre 1992

 

Principales publications :

- « La prison et les droits des détenus », coécrit avec me R. de Béco, Journal des Procès, 2002, n°432, 433 et 434

 

- « Exécution des peines et sanctions disciplinaires, Journal des Procès, 2003, n°457, p.26.

 

- « La contradiction de l’expertise pénale en matière de responsabilité médicale » , UB3 Actualités en droit pénal, Larcier, 2014, p.59

 

- « La preuve en matière pénale », coécrit avec L. Kennes et D. Holzapfel, Collection grands arrêts, Larcier, 2015.

Frank DISCEPOLI

Professeur/doctorant...

 

Titre et fonction :

 

Recherches principales :

 

Activité professionnelle principale :

 

Principales publications :

Sophie GREGOIRE

Professeur/doctorant...

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Titre et fonction :

 

Recherches principales :

 

Activité professionnelle principale :

 

Principales publications :

Damien HOLZAPFEL

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Titre et fonction :

 

Recherches principales :

 

Activité professionnelle principale :

 

Principales publications :

Caroline POIRE

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Recherches principales :

 

Activité professionnelle principale :

 

Principales publications :

Aurélie VERHEYLESONNE

Assistante chargée d'exercices

Titre et fonction :

Aurélie Verheylesonne est licenciée en droit de l’Université Libre de Bruxelles depuis 2006 (grande distinction). Avocat au barreau de Bruxelles depuis octobre 2007 et titulaire de l’attestation en cassation pénale depuis décembre 2017. Elle pratique essentiellement le droit pénal, le droit pénal des affaires, le droit pénal fiscal, le droit pénal social, et le droit pénal de l’urbanisme.

 

Elle a obtenu le prix de la Revue de droit pénal et de criminologie en 2012, pour son article intitulé « Le point sur les possibilités de saisie et de confiscation d’immeubles en matière pénale », publié dans cette revue la même année.

Elle est assistante en droit pénal et en procédure pénale à l’UMONS depuis 2014. A ce titre, elle est membre du Centre de recherche de droit pénal de l’ULB avec qui l’UMONS est associée. 

Elle fait partie de la commission de surveillance des prisons de Forest-Berkendael depuis janvier 2018.

Elle a rejoint le comité de rédaction de la Revue de droit pénal de l’entreprise en janvier 2019, et le comité de rédaction de la Revue de droit pénal et de criminologie en mai 2019.

Activité professionnelle principale :

Avocat au barreau de Bruxelles depuis octobre 2007. 

 

Principales publications :

- A. Verheylesonne, “Les droits de la défense faxe à la confiscation directe ou par équivalent des avantages patrimoniaux tirés d’une infraction”, in X, La science pénale dans tous ses états, Liber Amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Bruxelles, Larcier, 2019, pp.77-103.

- A. Verheylesonne, “Le réquisitoire de confiscation des avantages patrimoniaux ne doit pas être déposé dans le délai fixé au parquet pour conclure en application de l’article 152 du Code d’instruction criminelle”, note sous Cass., 29 janvier 2019, Rev. dr. pén. entr., 2019/3, pp.183 et s.

- A. Verheylesonne, “Le risque pénal du propriétaire qui loue un immeuble dans lequel une infraction urbanistique est constatée : la confiscation par équivalent du loyer perçu”, note sous Cass., 28 février 2018, Rev. dr. pén. entr., 2019/1, pp.37-39.

- A. Verheylesonne, « La poursuite civile des procédures pénales », Kluwer, 2ème edition, 2018,  pp.1-253.

- A. Verheylesonne, « La réserve d’office des intérêts civils en application de l’article 4 du titre préliminaire du Code de procédure pénale – Portée et limites », note sous Cass. (2ème ch.), 9 novembre 2016, Rev. Dr. Pén. Crim., 2017, pp.929-937.

- A. Risopoulos, O. Klees, A. Verheylesonne, « La répression du délit de blanchiment : questions choisies », in X, Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, mis à jour le 1er novembre 2014, pp.1-68.

 

- A. Verheylesonne, « La confiscation du cautionnement versé pour la libération d’un inculpé détenu préventivement », Rev. Dr. pén. crim., 2014, pp.704-716. 

 

- A. Verheylesonne, « La motivation de la saisie par équivalent : un pas en avant, deux pas en arrière ? », note sous Cass., 14 novembre 2012, Rev. Dr. pén. entr., 2013, pp.59-69.

 

- A. Verheylesonne, « Le point sur les possibilités de saisie et de confiscation d’immeubles en matière pénale » (Commentaire de l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 27 mai 2009)», Rev. Dr. pén. Crim., 2012, liv. 9-10, pp.890-902.

 

- A. Verheylesonne, « L’association de malfaiteurs au sens des articles 322 du Code pénal et 2bis, §§ 3 et 4, b, de la loi du 24 février 1921 concernant le trafic de substances stupéfiantes peut-elle n’être composée que de deux membres ?», note sous Cass., 14 septembre 2011, Rev. Dr. pén. Crim., 2012, pp.294-310.

 

- A. Verheylesonne, « La poursuite civile des procédures pénales », Kluwer, 2012, pp.1-149.

 

- A. Verheylesonne, « Les causes de justification », in X, Droit pénal et procédure pénale,Kluwer, mis à jour le 14 janvier 2011, pp.1-108.

 

- A. Verheylesonne, O. Klees, « Comment maîtriser les étapes clés d’une instruction ? », in X, Le droit pénal financier en marche, Cahiers de l’Aedbf, Anthemis, 2009, pp.389-428.

 

- A. Verheylesonne, O. Klees, « La loi du 1er avril 2007 relative à la réouverture de la procédure pénale suite à un arrêt de condamnation de la Cour européenne des droits de l’homme », Rev. trim. D.H., 2007, n°75/2007, pp.773-800.

Djoheur ZEROUKI - COTTIN

Maître de Conférences à l'Université Jean-Monnet

Contact :

Djoheur ZEROUKI COTTIN est maître de conférences à la Faculté de droit de l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, membre de l’équipe Décisions et activités décisionnelles du CERCRID et directrice du Master 1 Justice, Procès, Procédures.

Après des études de droit à l’Université Lyon 3, Djoheur ZEROUKI COTTIN  y a soutenu en 2001 une thèse de doctorat intitulée "La légalité criminelle, enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle". Après une expérience d’avocate, elle est devenue maître de conférences, d’abord à l’Université de Grenoble en 2004, puis à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne depuis 2011. Elle développe aujourd’hui son activité d’enseignant-chercheur parallèlement à des fonctions d’assesseure au Tribunal pour enfants.

Son parcours de recherche s’articule autour de deux axes. Le premier porte sur les sources du droit pénal, en particulier européennes (Union européenne et Conseil de l’Europe). Elle a été à ce titre titulaire de la chronique de droit pénal de l’Union européenne de la Revue Internationale de droit pénal, a rédigé de nombreuses contributions et communications lors de colloques internationaux en Suisse et en Belgique, où elle se rend régulièrement pour diverses collaborations. Elle a également dirigé un ouvrage sur "L’espace pénal européen, à la croisée des chemins ?" (2014).
Le  second axe des recherches de Djoheur ZEROUKI COTTIN  s’inscrit dans la tradition des recherches empiriques propre au CERCRID. Elle a ainsi co-dirigé une recherche sur La motivation des décisions de cours d’assises (2014-2017) financée par l’Ecole Nationale de la Magistrature et participé à une recherche sur les activités civiles du parquet (M. Cottin dir., 2013). Elle participe actuellement, pour le volet pénal, à une recherche menée au CERCRID, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, sur l’introduction des barèmes dans le fonctionnement de la justice.

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